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Conditions Générales de vente

Tarification et Livraison

Les tarifs sont indiqués en euros, TVA comprise (prix TTC).  L’Auteur peut les modifier sans préavis. Toutes les commandes sont payables en euro (€). Les produits commandés sont facturés selon les tarifs en vigueur au moment où la commande a été enregistrée et restent la propriété de l’Auteur jusqu’au règlement de la commande.  Le règlement des achats s’effectue à la commande par carte bancaire ou Paypal sur le site en ligne. En cas de règlement hors ligne, le paiement se fera par chèque, espèce ou virement à destination de l’Auteur. Dans ce dernier cas, et sauf mention contraire de la part de l'Auteur, les produits se sont livrés qu'à réception totale du règlement, ceci pouvant induire un délai supplémentaire.

 

 

La participation aux frais d’expédition en France Métropolitaine, d’emballage et de traitement sont facturés en sus du prix affiché. En cas d’expédition en dehors de la France métropolitaine, ces frais de port sont ajustés.

 

La facture correspondant à la commande est toujours envoyée sous format électronique au clients professionnels, et aux particuliers s'ils en font la demande. Dans le cas d'une commande de Tirage d'Art, un certificat d’authenticité signé par l'auteur est envoyé au Client sous forme papier.

Les risques de détérioration liés au transport sont sous la responsabilité du transporteur. Le Client doit, en cas de dégâts sur le colis, refuser de valider la livraison auprès du transporteur, notifier ses réserves sur le bon de livraison, et dans les trois jours qui suivent, envoyer un courrier en recommandé au transporteur, avec copie à l’Auteur.

 

L’Auteur ne peut être tenu pour responsable des délais de livraison dépassés ou de non livraison par perte du colis. Aucune indemnisation ne pourra être réclamée pour un retard de livraison ou pour un tirage détérioré, du fait du transporteur.

 

La livraison sera effectuée à l’adresse de livraison que le Client a indiquée lors de la commande. Tout renvoi de commande du fait du Client (erreur de saisie de l’adresse lors de la commande) sera à la charge du client.

En application de l’article 1148 du Code Civil, l’Auteur ne peut être tenu pour responsable de l’inexécution du contrat de vente due à une  rupture de stock, à l’indisponibilité du produit, en cas de force majeure (grève, totale ou partielle, notamment des services postaux ou du transporteur, catastrophe, etc.)